Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRANDATA
CLAIREAUX Françoise Andrée

Numéro de dépôt :
3284797
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2014
MIRANDATA de CLAIREAUX Françoise Andrée

Présentation de la marque MIRANDATA

Déposée le 7 avril 2004 par CLAIREAUX Françoise Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIRANDATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est CLAIREAUX Françoise Andrée domicilié(e) 28, rue Balzac,92600 ASNIERES - 92600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIREAUX Françoise Andrée domicilié(e) 28, rue Balzac,92600 ASNIERES - 92600 - France.

La marque MIRANDATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRANDATA est expirée depuis le 7 avril 2014.


CLAIREAUX Françoise Andrée - 28, rue Balzac,92600 ASNIERES - 92600 - France


CLAIREAUX Françoise Andrée - 28, rue Balzac,92600 ASNIERES - 92600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Equipement pour le traitement le stockage, la sauvegarde et l'archivage de données. Equipement pour le traitement de l'information et le ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.