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Marques déposées par CLAIREAUX Didier
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Performance Responsabilité Sociétale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Performance Responsabilité Sociétale
CLAIREAUX Didier, Elie, François

Numéro de dépôt :
3779315
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2020
Performance Responsabilité Sociétale de CLAIREAUX Didier

Présentation de la marque Performance Responsabilité Sociétale

Déposée le 3 novembre 2010 par CLAIREAUX Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Performance Responsabilité Sociétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est CLAIREAUX Didier, Elie, François domicilié(e) 84, Boulevard de Cleunay - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AD2, Didier Claireaux domicilié(e) 84 Boulevard de Cleunay - 35000 - RENNES - France.

La marque Performance Responsabilité Sociétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Performance Responsabilité Sociétale est expirée depuis le 3 novembre 2020.


CLAIREAUX Didier, Elie, François - 84, Boulevard de Cleunay - 35000 - RENNES - France


AD2, Didier Claireaux - 84 Boulevard de Cleunay - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

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