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Marques déposées par Claire Toussaint
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PHOTOS EMOTIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHOTOS EMOTIONS
Claire Toussaint

Numéro de dépôt :
3685393
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2019
PHOTOS EMOTIONS de Claire Toussaint

Présentation de la marque PHOTOS EMOTIONS

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2009 par Claire Toussaint auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOTOS EMOTIONS »

Le déposant est Claire Toussaint domicilié(e) 29 rue cozette appt 1 - 80000 - Amiens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Toussaint domicilié(e) 29 rue cozette appt 1 - 80000 - Amiens - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOS EMOTIONS est expirée depuis le 21 octobre 2019.


Claire Toussaint - 29 rue cozette appt 1 - 80000 - Amiens - France


Claire Toussaint - 29 rue cozette appt 1 - 80000 - Amiens - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Machines à imprimer ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.