Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par mademoiselle Claire Thomas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CTVM TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est mademoiselle Claire Thomas domicilié(e) batiment b, 21 rue de la pompe - 75116 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Claire Thomas domicilié(e) batiment b, 21 rue de la pompe - 75116 - Paris - France.
La marque CTVM TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241090.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTVM TV arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.
Mlle Claire Thomas - batiment b, 21 rue de la pompe - 75116 - Paris - France
Mlle Claire Thomas - batiment b, 21 rue de la pompe - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels d'applications pour smartphones, tablettes et ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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