Déposée le 13 mars 2009 par Claire SUTTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « HORTINEO »
Le déposant est Claire SUTTON domicilié(e) 97, avenue de la Boujassie,81400 CARMAUX - 81400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire SUTTON domicilié(e) 97, avenue de la Boujassie,81400 CARMAUX - 81400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTINEO est expirée depuis le 13 mars 2019.
Claire SUTTON - 97, avenue de la Boujassie,81400 CARMAUX - 81400 - France
Madame Claire SUTTON - 97, avenue de la Boujassie,81400 CARMAUX - 81400 - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, magazines, guides (produits de l'imprimerie), cartes géographiques, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, aquarelles.
Arbres (végétaux), troncs d'arbre, arbustes, bois bruts, écorces brutes, bulbes, arbres de Noël, fleurs naturelles, couronnes en fleurs naturelles, plantes naturelles, plants, gazon naturel, fleurs séchées pour la décoration, plantes séchées pour la décoration, graines (semences), semences (graines), liège brut, palmiers, feuilles de palmier, pommes de pin, rosiers.
Service d'architecture, services de dessinateurs d'arts graphiques, établissement de plans pour la construction, consultation sur la protection de l'environnement, élaboration (conception) d'aménagements paysagers, étude de projets techniques, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de documents ou de données d'un support physique vers un support électronique.
Location de matériel pour exploitations agricoles, jardinage, services de jardiniers paysagistes, entretien des pelouses, chirurgie des arbres, horticulture, services de pépiniéristes, composition florale, destruction des animaux nuisibles (dans l'agriculture et l'horticulture), destruction des mauvaises herbes, épandage (aérien ou non) d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, service d'élagage et d'abattage d'arbres, jardinage, information en matière d'horticulture et d'entretien d'espaces verts, information en matière d'horticulture et d'entretien d'espaces verts sur réseaux informatiques.
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