Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hortus Pertica
Claire Stickland

Numéro de dépôt :
4507231
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
Hortus Pertica de Claire Stickland

Présentation de la marque Hortus Pertica

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par Claire Stickland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hortus Pertica » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est Claire Stickland domicilié(e) La Renardière - 61130 - Bellou-le-Trichard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique Weber domicilié(e) La Cour - 61130 - Bellou-le-Trichard - France.

La marque Hortus Pertica a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hortus Pertica arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.


Claire Stickland - La Renardière - 61130 - Bellou-le-Trichard - France


Madame Dominique Weber - La Cour - 61130 - Bellou-le-Trichard - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Photographies ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.