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Marques déposées par madame Claire Silvain
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Famille SILVAIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Famille SILVAIN
Mme. Claire Silvain
DROSIL, SAS

Numéro de dépôt :
4059661
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Famille SILVAIN de Claire Silvain

Présentation de la marque Famille SILVAIN

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2014 par madame Claire Silvain et la Société par Action Simplifiée (SAS) DROSIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Famille SILVAIN »

Les déposants sont madame Claire Silvain domicilié(e) 127 Chemin de St roch - 84210 - Saint Didier - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) DROSIL domicilié(e) 9 Rue de la république - 13400 - Aubagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claire Silvain domicilié(e) 127 Chemin de St roch - 84210 - Saint Didier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33


Mme. Claire Silvain - 127 Chemin de St roch - 84210 - Saint Didier - France

DROSIL, SAS - 9 Rue de la république - 13400 - Aubagne - France


Mme. Claire Silvain - 127 Chemin de St roch - 84210 - Saint Didier - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634142 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.