Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mitaine&Patts
Claire Poirier
Sofia Martin

Numéro de dépôt :
3831007
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2021
Mitaine&Patts de Claire Poirier

Présentation de la marque Mitaine&Patts

Déposée par voie électronique le 12 mai 2011 par Claire Poirier et Sofia Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mitaine&Patts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Les déposants sont Claire Poirier domicilié(e) 1 Domaine de la roussière - 79160 - Coulonges sur l'autize - France et Sofia Martin domicilié(e) 132 rue de la tombe issoire - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sofia martin domicilié(e) 132 rue de la tombe issoire - 75014 - Paris - France.

La marque Mitaine&Patts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mitaine&Patts est expirée depuis le 12 mai 2021.


Claire Poirier - 1 Domaine de la roussière - 79160 - Coulonges sur l'autize - France

Sofia Martin - 132 rue de la tombe issoire - 75014 - Paris - France


sofia martin - 132 rue de la tombe issoire - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;Habits pour animaux-Sacs de voyage et transport pour animaux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ;Maisons et niches pour animaux-coussins, berceaux, couffins pour animaux-paniers pour animaux- paniers de transport-sacs de transport pour animaux-habits pour animaux.