Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARTEL
CLAIRE PLANCHEZ

Numéro de dépôt :
3219795
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2013
CLARTEL de CLAIRE PLANCHEZ

Présentation de la marque CLARTEL

Déposée le 9 avril 2003 par CLAIRE PLANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est CLAIRE PLANCHEZ domicilié(e) 37 ROUTE DE SANTRANGES,45360 CHATILLON SUR LOIRE - 45360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE PLANCHEZ domicilié(e) 37 ROUTE DE SANTRANGES,45360 CHATILLON SUR LOIRE - 45360 - France.

La marque CLARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARTEL est expirée depuis le 9 avril 2013.


CLAIRE PLANCHEZ - 37 ROUTE DE SANTRANGES,45360 CHATILLON SUR LOIRE - 45360 - France


CLAIRE PLANCHEZ - 37 ROUTE DE SANTRANGES,45360 CHATILLON SUR LOIRE - 45360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

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