Marque enregistrée - Marque en vigueur

Remue La Confiture
Mme. Claire PATAUT

Numéro de dépôt :
4303337
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
Remue La Confiture de Claire PATAUT

Présentation de la marque Remue La Confiture

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par madame Claire PATAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Remue La Confiture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est madame Claire PATAUT domicilié(e) 10 rue Germain Pilon - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CLAIRE PATAUT domicilié(e) 10 RUE GERMAIN PILON - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Remue La Confiture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Remue La Confiture arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

Claire PATAUT a également déposé les autres marques suivantes : bonmanger


Mme. Claire PATAUT - 10 rue Germain Pilon - 75018 - Paris - France


Mme. CLAIRE PATAUT - 10 RUE GERMAIN PILON - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.