Marque expirée - Marque en non vigueur

cabaret jazz
Claire Odile Palmyre VASSEUR

Numéro de dépôt :
3644779
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
cabaret jazz de Claire Odile Palmyre VASSEUR

Présentation de la marque cabaret jazz

Déposée le 17 avril 2009 par Claire Odile Palmyre VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cabaret jazz »

Le déposant est Claire Odile Palmyre VASSEUR domicilié(e) 11 rue du jeu de paume - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Odile Palmyre VASSEUR domicilié(e) 11 rue du jeu de paume - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cabaret jazz est expirée depuis le 17 avril 2019.


Claire Odile Palmyre VASSEUR - 11 rue du jeu de paume - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France


Claire Odile Palmyre VASSEUR - 11 rue du jeu de paume - 94130 - NOGENT-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 22 février 2010 - Rejet partiel n°517351 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 29 avril 2010 - Rejet partiel n°522798 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; activités sportives ; informations d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation de cours de danse.