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Marques déposées par mademoiselle Claire Netter
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Claire Netter
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Claire Netter
Mlle Claire Netter

Numéro de dépôt :
4149591
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2025
Claire Netter de Claire Netter

Présentation de la marque Claire Netter

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2015 par mademoiselle Claire Netter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Claire Netter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est mademoiselle Claire Netter domicilié(e) 1 allée Bachelet - 93400 - saint-ouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Claire Netter domicilié(e) 1 allée Bachelet - 93400 - saint-ouen - France.

La marque Claire Netter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Claire Netter arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.


Mlle Claire Netter - 1 allée Bachelet - 93400 - saint-ouen - France


Mlle Claire Netter - 1 allée Bachelet - 93400 - saint-ouen - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.