Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

:BRAÏ
claire naa

Numéro de dépôt :
3680281
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
:BRAÏ de claire naa

Présentation de la marque :BRAÏ

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2009 par claire naa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « :BRAÏ »

Le déposant est claire naa domicilié(e) 32 RUE ROUSSELET - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, claire naa domicilié(e) 32 RUE ROUSSELET - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 16

claire naa a également déposé les autres marques suivantes : Etal'huile


claire naa - 32 RUE ROUSSELET - 75007 - PARIS - France


claire naa - 32 RUE ROUSSELET - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573382 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.