Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jour de lune
Mme. Claire Morel

Numéro de dépôt :
4305378
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2026
Jour de lune de Claire Morel

Présentation de la marque Jour de lune

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2016 par madame Claire Morel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jour de lune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est madame Claire Morel domicilié(e) 106 rue Lemercier - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claire Morel domicilié(e) 106 RUE Lemercier - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Jour de lune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jour de lune arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.


Mme. Claire Morel - 106 rue Lemercier - 75017 - Paris - France


Mme. Claire Morel - 106 RUE Lemercier - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Abat-jour, porte abat-jour, lampe, guirlande lumineuse, source lumineuse, décoration de source lumineuse ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis ; nattes .