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Marques déposées par CLAIRE MORARD
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CUVEE DES COMTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES COMTES
CLAIRE MORARD

Numéro de dépôt :
94541703
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque CUVEE DES COMTES

Déposée le 18 octobre 1994 par CLAIRE MORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES COMTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est CLAIRE MORARD, domicilié(e) BP 174, 43 route des plages, 83991 SAINT TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement CLAIRE MORARD - France.

La marque CUVEE DES COMTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES COMTES est expirée depuis le 18 octobre 2004.

CLAIRE MORARD a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLIERE , CLAIR ESTEL , CLAIR-ESTEL


CLAIRE MORARD - BP 174, 43 route des plages, 83991 SAINT TROPEZ - France


Etablissement CLAIRE MORARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

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