Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAIRE MONI - CM+
/
STADE NICOIS RUGBY
Marque annulée - Marque en non vigueur

STADE NICOIS RUGBY
CLAIRE MONI - CM+, EURL

Numéro de dépôt :
4162833
Date de dépôt :
08/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
STADE NICOIS RUGBY de CLAIRE MONI - CM+

Présentation de la marque STADE NICOIS RUGBY

Déposée par voie électronique le 8 mars 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAIRE MONI - CM+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STADE NICOIS RUGBY »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAIRE MONI - CM+ domicilié(e) LA REINE ASTRID, 17 RUE JEAN CRESP - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 689 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE MONI - CM+, Mme. CLAIRE MONI domicilié(e) LA REINE ASTRID, 17 RUE JEAN CRESP - 06400 - CANNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque STADE NICOIS RUGBY est expirée depuis le 8 mars 2025.

CLAIRE MONI - CM+ a également déposé les autres marques suivantes : STADE NICOIS Le Rugby à Nice depuis 1912 , STADE NICOIS


CLAIRE MONI - CM+, EURL - LA REINE ASTRID, 17 RUE JEAN CRESP - 06400 - CANNES - France - SIREN 803689694


CLAIRE MONI - CM+, Mme. CLAIRE MONI - LA REINE ASTRID, 17 RUE JEAN CRESP - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 27 août 2019 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°767179 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27

MARQUAGE TOUS OBJETS ET SUPPORTS cadeaux et publicitaires PAR TEMPOGRAPHIE IMPRESSION LASER SUBLIMATION EMBOSSAGE SERIGRAPHIE BRODERIE. : tout type de merchandising et produits dérivés par exemple porte-clé fanions écussons écharpe e supporter mug ballons bagagerie accessoires et équipement de tous type ; TOUS TYPE DE PRODUITS D'IMPRESSION ET D'EDITION : affiches, cartes de visites, prospectus, documents publicitaires, PLV ;

BRODERIES SERIGRAPHIE FLOCAGE MARQUAGE TEXTILE : tous types de vêtements de sport short maillots chaussettes chaussures pull survêtements. également vêtement prêt porter chemises polos blazer costume ;

Produits dérivés et merchandising inclus en classe 26.