Marque enregistrée - Marque en vigueur

STADE NICOIS Le Rugby à Nice depuis 1912
CLAIRE MONI - CM +, EURL

Numéro de dépôt :
4162837
Date de dépôt :
08/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2025
STADE NICOIS Le Rugby à Nice depuis 1912 de CLAIRE MONI - CM +

Présentation de la marque STADE NICOIS Le Rugby à Nice depuis 1912

Déposée par voie électronique le 8 mars 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAIRE MONI - CM + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STADE NICOIS Le Rugby à Nice depuis 1912 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAIRE MONI - CM + domicilié(e) LA REINE ASTRID, 17 RUE JEAN CRESP - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 689 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE MONI - CM +, Mme. CLAIRE MONI domicilié(e) LA REINE ASTRID, 17 RUE JEAN CRESP - 06400 - CANNES - France.

La marque STADE NICOIS Le Rugby à Nice depuis 1912 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE NICOIS Le Rugby à Nice depuis 1912 arrivera à expiration en date du 8 mars 2025.

CLAIRE MONI - CM + a également déposé les autres marques suivantes : STADE NICOIS RUGBY , STADE NICOIS


CLAIRE MONI - CM +, EURL - LA REINE ASTRID, 17 RUE JEAN CRESP - 06400 - CANNES - France - SIREN 803689694


CLAIRE MONI - CM +, Mme. CLAIRE MONI - LA REINE ASTRID, 17 RUE JEAN CRESP - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.