Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAIRE MONI - CM+
/
STADE NICOIS
Marque annulée - Marque en non vigueur

STADE NICOIS
CLAIRE MONI - CM+, EURL

Numéro de dépôt :
4164536
Date de dépôt :
14/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
STADE NICOIS de CLAIRE MONI - CM+

Présentation de la marque STADE NICOIS

Déposée par voie électronique le 14 mars 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAIRE MONI - CM+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STADE NICOIS »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CLAIRE MONI - CM+ domicilié(e) LA REINE ASTRID, 17 RUE JEAN CRESP - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 689 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE MONI - CM+, Mlle CLAIRE MONI domicilié(e) LA REINE ASTRID, 17 RUE JEAN CRESP - 06400 - CANNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque STADE NICOIS est expirée depuis le 14 mars 2025.

CLAIRE MONI - CM+ a également déposé les autres marques suivantes : STADE NICOIS Le Rugby à Nice depuis 1912 , STADE NICOIS RUGBY


CLAIRE MONI - CM+, EURL - LA REINE ASTRID, 17 RUE JEAN CRESP - 06400 - CANNES - France - SIREN 803689694


CLAIRE MONI - CM+, Mlle CLAIRE MONI - LA REINE ASTRID, 17 RUE JEAN CRESP - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 27 août 2019 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°767179 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.