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Marques déposées par madame Claire MILITON
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Datra
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Datra
Madame Claire MILITON

Numéro de dépôt :
98738248
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2008

Présentation de la marque Datra

Déposée le 19 juin 1998 par madame Claire MILITON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Datra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est madame Claire MILITON domicilié(e) 15 Rue Fernand Bresnier, 37350 FONDETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste RAMCO - France.

La marque Datra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Datra est expirée depuis le 19 juin 2008.


Madame Claire MILITON - 15 Rue Fernand Bresnier, 37350 FONDETTES - France


Ste RAMCO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Papeterie, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Reliure de documents. Purification et régénération de l'air.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.