Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Joël Michel
CLAIRE MICHEL

Numéro de dépôt :
3880054
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
Joël Michel de CLAIRE MICHEL

Présentation de la marque Joël Michel

Déposée le 8 décembre 2011 par CLAIRE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Joël Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est CLAIRE MICHEL domicilié(e) 1 PLACE BRIGOT - 02400 - BRASLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE MICHEL domicilié(e) 1 PLACE BRIGOT - 02400 - BRASLES - France.

La marque Joël Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joël Michel est expirée depuis le 8 décembre 2021.

CLAIRE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Joël Michel , CHAMPAGNE MICHEL


CLAIRE MICHEL - 1 PLACE BRIGOT - 02400 - BRASLES - France


CLAIRE MICHEL - 1 PLACE BRIGOT - 02400 - BRASLES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.