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Marques déposées par CLAIRE MICHEL
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Domaine Joël Michel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Joël Michel
CLAIRE MICHEL

Numéro de dépôt :
3880053
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
Domaine Joël Michel de CLAIRE MICHEL

Présentation de la marque Domaine Joël Michel

Déposée le 8 décembre 2011 par CLAIRE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Joël Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est CLAIRE MICHEL domicilié(e) 1 PLACE BRIGOT - 02400 - BRASLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE MICHEL domicilié(e) 1 PLACE BRIGOT - 02400 - BRASLES - France.

La marque Domaine Joël Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Joël Michel est expirée depuis le 8 décembre 2021.

CLAIRE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Joël Michel , CHAMPAGNE MICHEL


CLAIRE MICHEL - 1 PLACE BRIGOT - 02400 - BRASLES - France


CLAIRE MICHEL - 1 PLACE BRIGOT - 02400 - BRASLES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.