Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

R COMME RECYCLE
CLAIRE MARQUET
VIOLAINE MARQUET

Numéro de dépôt :
3696465
Date de dépôt :
06/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
R COMME RECYCLE de CLAIRE MARQUET

Présentation de la marque R COMME RECYCLE

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2009 par CLAIRE MARQUET et VIOLAINE MARQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R COMME RECYCLE »

Les déposants sont CLAIRE MARQUET domicilié(e) 9 CITE MALESHERBES - 75009 - PARIS - France et VIOLAINE MARQUET domicilié(e) 9 CITE MALESHERBES - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE MARQUET domicilié(e) 9 CITE MALESHERBES - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


CLAIRE MARQUET - 9 CITE MALESHERBES - 75009 - PARIS - France

VIOLAINE MARQUET - 9 CITE MALESHERBES - 75009 - PARIS - France


CLAIRE MARQUET - 9 CITE MALESHERBES - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539524 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.