Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par Claire Leraistre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 9 NINEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est Claire Leraistre domicilié(e) A1 ancien presbytère - 64570 - aramits - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Leraistre domicilié(e) A1 ancien presbytère - 64570 - aramits - France.
La marque 9 NINEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802392.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 NINEART est expirée depuis le 1 février 2021.
Claire Leraistre - A1 ancien presbytère - 64570 - aramits - France
Claire Leraistre - A1 ancien presbytère - 64570 - aramits - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Traitement de tissus ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Tirage de photographies ; Services de photogravure ;
