Présentation de la marque Institution Les Sarments
Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par madame Claire LEFEVRE et monsieur Olivier LEFEVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Institution Les Sarments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-09 du 28 février 2020.
Les déposants sont madame Claire LEFEVRE domicilié(e) 1 route de Bram - 11170 - ALZONNE - France et monsieur Olivier LEFEVRE domicilié(e) 1 route de Bram - 11170 - ALZONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERSO AVOCATS, Monsieur Vittorio DE LUCA domicilié(e) 23 avenue aristide briand - 35000 - RENNES - France.
La marque Institution Les Sarments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621107.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institution Les Sarments arrivera à expiration en date du 5 février 2030.
Madame Claire LEFEVRE - 1 route de Bram - 11170 - ALZONNE - France
Monsieur Olivier LEFEVRE - 1 route de Bram - 11170 - ALZONNE - France
VERSO AVOCATS, Monsieur Vittorio DE LUCA - 23 avenue aristide briand - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40
Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; manuels ; affiches ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; notes de cours ; rapports de conférences ; bulletins d'informations ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; annuaires non électroniques ;
Éducation ; formation ; enseignement ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations et conseils en matière d'éducation, de formation, d'enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique ; formation continue ; enseignement par correspondance ; formation interactive à distance ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de réunions d'étudiants et d'anciens étudiants ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation de concours en matière d'éducation avec ou sans remise de prix et de récompenses ; épreuves pédagogiques ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; prêts de livres.
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