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Marques déposées par CLAIRE HEITZLER
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PATISSERIE CLAIRE HEITZLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIE CLAIRE HEITZLER
CLAIRE HEITZLER

Numéro de dépôt :
3884100
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
PATISSERIE CLAIRE HEITZLER de CLAIRE HEITZLER

Présentation de la marque PATISSERIE CLAIRE HEITZLER

Déposée le 22 décembre 2011 par CLAIRE HEITZLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATISSERIE CLAIRE HEITZLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est CLAIRE HEITZLER domicilié(e) 156 BIS AVENUE DE SUFFREN - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE HEITZLER domicilié(e) 156 BIS AVENUE DE SUFFREN - 75015 - PARIS - France.

La marque PATISSERIE CLAIRE HEITZLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 24 29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE CLAIRE HEITZLER est expirée depuis le 22 décembre 2021.

CLAIRE HEITZLER a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE HEITZLER


CLAIRE HEITZLER - 156 BIS AVENUE DE SUFFREN - 75015 - PARIS - France


CLAIRE HEITZLER - 156 BIS AVENUE DE SUFFREN - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.