Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIV' Yogurt - FROZEN YOGURT
Mlle Claire Guille

Numéro de dépôt :
3885944
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/01/2022
CREATIV\' Yogurt - FROZEN YOGURT de Claire Guille

Présentation de la marque CREATIV' Yogurt - FROZEN YOGURT

Déposée le 3 janvier 2012 par mademoiselle Claire Guille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CREATIV' Yogurt - FROZEN YOGURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est mademoiselle Claire Guille domicilié(e) 1 hameau des fontaines - 31180 - Lapeyrouse-Fossat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Claire Guille domicilié(e) 1 hameau des fontaines - 31180 - Lapeyrouse-Fossat - France.

La marque CREATIV' Yogurt - FROZEN YOGURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIV' Yogurt - FROZEN YOGURT est expirée depuis le 3 janvier 2022.


Mlle Claire Guille - 1 hameau des fontaines - 31180 - Lapeyrouse-Fossat - France


Mlle Claire Guille - 1 hameau des fontaines - 31180 - Lapeyrouse-Fossat - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.