Déposée par voie électronique le 27 novembre 2012 par mademoiselle Claire Guigal et mademoiselle Mariette Guigal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Diable! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Les déposants sont mademoiselle Claire Guigal domicilié(e) 43 rue Hoche - 92170 - VANVES - France et mademoiselle Mariette Guigal domicilié(e) Atelier 9, 9 rue Saint-Polycarpe - 69001 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Claire Guigal domicilié(e) 43 rue Hoche - 92170 - VANVES - France.
La marque Diable! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diable! est expirée depuis le 27 novembre 2022.
Mlle Claire Guigal - 43 rue Hoche - 92170 - VANVES - France
Mlle Mariette Guigal - Atelier 9, 9 rue Saint-Polycarpe - 69001 - LYON - France
Mlle Claire Guigal - 43 rue Hoche - 92170 - VANVES - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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