Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SPECTACLE.COM
Madame Claire GERMOUTY, Citoyenne de droits français

Numéro de dépôt :
3006366
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2010

Présentation de la marque LE SPECTACLE.COM

Déposée le 9 février 2000 par madame Claire GERMOUTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SPECTACLE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est madame Claire GERMOUTY domicilié(e) 26 bis avenue Dausmesnil, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque LE SPECTACLE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPECTACLE.COM est expirée depuis le 9 février 2010.

Claire GERMOUTY a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUQUINADES


Madame Claire GERMOUTY, Citoyenne de droits français - 26 bis avenue Dausmesnil, 75012 PARIS - France


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313279 - Publication au BOPI 2000-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électriques ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes ou appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs ; lunettes. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en cartons, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; crayons ; stylos, stylos-plumes, porte-crayons. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons ; service d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; aide à la direction d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; établissement de déclarations fiscales ; études de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; prévisions économiques ; recherche de marchés ; information statistique ; sondage d'opinion ; management par intérim ; conseils et assistance en matière d'organisation, de management, de logistique, de recrutement et d'utilisation des ressources humaines et de stratégie d'entreprises ; compilation de renseignements, conseils en matière de choix, de mise en oeuvre de matériel informatique, de télécommunication ou de sécurité, travaux de réalisation ou de mise en oeuvre dans le domaine industriel, des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation, des ordinateurs ; services de délestage informatique, gérance d'ordinateurs, service de conseil en sécurité d'entreprise, services de conseil en organisation informatique ; administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédias. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; courtage en biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ; constitution de capitaux ; investissements de capitaux ; consultation en matière financière ; courtage en bourse ; estimations financières ; parrainage financier ; transfert électronique de fonds ; caisse de prévoyance ; expertise immobilière ; gérance d'immeuble. Services de télécommunications ; réseaux d'entreprises multiservice ; travaux de réalisation ou de mise en oeuvre dans le domaine des télécommunications, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ; systèmes d'information communicants (Internet, Extranet, Intranet) ; systèmes de messagerie sécurisée ; services télématiques accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services d'interconnections de réseaux d'entreprise. Service de communication, et notamment agences de presse et d'informations ; services de communication radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, transmission de dépêches et de messages ; services de télex ; télégrammes, téléscription ; services de communications dans le domaine audiovisuel, vidéo, diffusion de programmes de télévision ; services par tous moyens de communication et télécommunication destinés à l'information du public. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; enseignement ou éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de concours et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Conception et élaboration de systèmes informatiques ; conception et développement d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services d'ingénierie d'applications sur grand et moyens systèmes informatiques, génies logiciels, services de gérance informatique et d'infogérance, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux informatiques ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; ingénierie de réseaux ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion de lieux d'expositions ; consultations professionnelles et établissement sans rapport avec la conduite des affaires ; services juridiques ; programmation pour ordinateurs ; imprimerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.