Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GÎTES ECOLOS' CHICS
Claire Frérot-Valet

Numéro de dépôt :
3838967
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/06/2021
LES GÎTES ECOLOS\' CHICS de Claire Frérot-Valet

Présentation de la marque LES GÎTES ECOLOS' CHICS

Déposée le 15 juin 2011 par Claire Frérot-Valet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES GÎTES ECOLOS' CHICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est Claire Frérot-Valet domicilié(e) 27 Chemin du Prat - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Frérot-Valet domicilié(e) 27 Chemin du Prat - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

La marque LES GÎTES ECOLOS' CHICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GÎTES ECOLOS' CHICS est expirée depuis le 15 juin 2021.


Claire Frérot-Valet - 27 Chemin du Prat - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Claire Frérot-Valet - 27 Chemin du Prat - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.