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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIRE FONTAINE
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COMBIPURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBIPURE
CLAIRE FONTAINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99769984
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque COMBIPURE

Déposée le 20 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIRE FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMBIPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAIRE FONTAINE domicilié(e) LA FORGE, 89220 BLENEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 274 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CLAIRE FONTAINE Mr DUFLOS Michel - France.

La marque COMBIPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBIPURE est expirée depuis le 20 janvier 2009.

CLAIRE FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : BRIAND , CULTIGRILLE , CULTIBÊCHE , CLAIRE FONTAINE


CLAIRE FONTAINE (S.A.R.L.) - LA FORGE, 89220 BLENEAU - France - SIREN 418274981


SARL CLAIRE FONTAINE Mr DUFLOS Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Désinfectants pour assainir l'eau Appareils de purification de l'eau à usage domestique ou professionnel Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.