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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE
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BRIAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRIAND
CLAIRE FONTAINE SA

Numéro de dépôt :
3514645
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
BRIAND de CLAIRE FONTAINE

Présentation de la marque BRIAND

Déposée le 18 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE domicilié(e) 27 ROUTE DE LA LOIRE,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 605 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE FONTAINE domicilié(e) 27 ROUTE DE LA LOIRE,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIAND est expirée depuis le 18 juillet 2017.

CLAIRE FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : COMBIPURE , CULTIGRILLE , CULTIBÊCHE , CLAIRE FONTAINE


CLAIRE FONTAINE SA - 27 ROUTE DE LA LOIRE,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France - SIREN 382605772


CLAIRE FONTAINE - 27 ROUTE DE LA LOIRE,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).