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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A
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S SIMON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S SIMON
CLAIRE FONTAINE S.A. PAR ABREVIATION C.F.S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3481420
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/02/2027
S SIMON de CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A

Présentation de la marque S SIMON

Déposée le 14 février 2007 par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « S SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A domicilié(e) 27 Route de la Loire - 44450 - LA CHAPELLE-BASSE-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 605 772 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque S SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SIMON arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A a également déposé les autres marques suivantes : AJB , BRIAND , D'HOOGHE , MACHINES SIMON , CULTIRATEAU


CLAIRE FONTAINE S.A. PAR ABREVIATION C.F.S.A., Société anonyme - 27 Route de la Loire - 44450 - LA CHAPELLE-BASSE-MER - France - SIREN 382605772


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2016 n°2633313 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-28

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ;

Véhicules.