Marque enregistrée - Marque en vigueur

D'HOOGHE
CLAIRE FONTAINE S.A. PAR ABREVIATION C.F.S.A, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4180412
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2025
D\'HOOGHE de CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A

Présentation de la marque D'HOOGHE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'HOOGHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A domicilié(e) Lieut dit CLAIRE FONTAINE, 27 Route de la LOIRE - 44450 - LA CHAPELLE-BASSE-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 605 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque D'HOOGHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'HOOGHE arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.

CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A a également déposé les autres marques suivantes : AJB , BRIAND , MACHINES SIMON , S SIMON , CULTIRATEAU


CLAIRE FONTAINE S.A. PAR ABREVIATION C.F.S.A, Société anonyme - Lieut dit CLAIRE FONTAINE, 27 Route de la LOIRE - 44450 - LA CHAPELLE-BASSE-MER - France - SIREN 382605772


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Machines agricoles ; machines agricoles destinées aux légumes ; arracheuses à salsifis.