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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A
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CULTIRATEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CULTIRATEAU
CLAIRE FONTAINE S.A. PAR ABREVIATION C.F.S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1392552
Date de dépôt :
04/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2027
CULTIRATEAU de CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A

Présentation de la marque CULTIRATEAU

Déposée le 4 février 1987 par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CULTIRATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A domicilié(e) Lieu-dit Claire Fontaine, 27 Route de la Loire - 44450 - LA CHAPELLE-BASSE-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 605 772 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CULTIRATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CULTIRATEAU arrivera à expiration en date du 4 février 2027.

CLAIRE FONTAINE PAR ABREVIATION C.F.S.A a également déposé les autres marques suivantes : AJB , BRIAND , D'HOOGHE , MACHINES SIMON , S SIMON


CLAIRE FONTAINE S.A. PAR ABREVIATION C.F.S.A., Société anonyme - Lieu-dit Claire Fontaine, 27 Route de la Loire - 44450 - LA CHAPELLE-BASSE-MER - France - SIREN 382605772


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2336828 - Publication au BOPI 2007-02-14

Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°452533 - Publication au BOPI 2007-02-14

Renouvellement sans limitation n°2082153 - Publication au BOPI 1997-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2017 n°2636198 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-03

Machines et matériel agricoles, en particulier machines ameublisseuses et brise-mottes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).