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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIRE FONTAINE – CFSAS
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SIMON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIMON
CLAIRE FONTAINE – CFSAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1436225
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2027
SIMON de CLAIRE FONTAINE – CFSAS

Présentation de la marque SIMON

Déposée le 19 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIRE FONTAINE – CFSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLAIRE FONTAINE – CFSAS domicilié(e) Lieu-dit Claire Fontaine, 27 Route de la Loire, LA CHAPELLE – BASSE-MER - 44450 - DIVATTE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 605 772 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIMON arrivera à expiration en date du 19 novembre 2027.

CLAIRE FONTAINE – CFSAS a également déposé les autres marques suivantes : B BRIAND


CLAIRE FONTAINE – CFSAS, Société par actions simplifiée - Lieu-dit Claire Fontaine, 27 Route de la Loire, LA CHAPELLE – BASSE-MER - 44450 - DIVATTE SUR LOIRE - France - SIREN 382605772


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357083 - Publication au BOPI 2007-11-30

Inscription le 30 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464225 - Publication au BOPI 2007-10-30

Renouvellement sans limitation n°2099605 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2017 n°2662221 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-19

Toutes machines et matériel agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).