Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« CAUSE TOUJOURS » « »
claire fay

Numéro de dépôt :
3729254
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020
« CAUSE TOUJOURS » « » de claire fay

Présentation de la marque « CAUSE TOUJOURS » « »

Déposée le 12 avril 2010 par claire fay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « CAUSE TOUJOURS » « » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est claire fay domicilié(e) 17 avenue emile deschanel - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, claire fay domicilié(e) 17 avenue emile deschanel - 75007 - PARIS - France.

La marque « CAUSE TOUJOURS » « » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « CAUSE TOUJOURS » « » est expirée depuis le 12 avril 2020.

claire fay a également déposé les autres marques suivantes : CARTE DE DESSIN ANIME


claire fay - 17 avenue emile deschanel - 75007 - PARIS - France


claire fay - 17 avenue emile deschanel - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.