Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTE DE DESSIN ANIME
Mme. Claire fay, ép. Leblan

Numéro de dépôt :
4287045
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2026
CARTE DE DESSIN ANIME de Claire fay

Présentation de la marque CARTE DE DESSIN ANIME

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par madame Claire fay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTE DE DESSIN ANIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est madame Claire fay domicilié(e) 33 avenue de la motte picquet - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. claire Fay, ép. Leblan domicilié(e) 33 AVENUE de la Motte Picquet - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CARTE DE DESSIN ANIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE DE DESSIN ANIME arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

Claire fay a également déposé les autres marques suivantes : « CAUSE TOUJOURS » « »


Mme. Claire fay, ép. Leblan - 33 avenue de la motte picquet - 75007 - Paris - France


Mme. claire Fay, ép. Leblan - 33 AVENUE de la Motte Picquet - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Logiciels de jeux ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; dessins.