Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOÎTE À PART
Mme. Claire DURAND-RUEL

Numéro de dépôt :
4358649
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
BOÎTE À PART de Claire DURAND-RUEL

Présentation de la marque BOÎTE À PART

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par madame Claire DURAND-RUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOÎTE À PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est madame Claire DURAND-RUEL domicilié(e) 4 Villa des Beaux Arts - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Lautier domicilié(e) 88 RUE Saint Martin - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BOÎTE À PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOÎTE À PART arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

Claire DURAND-RUEL a également déposé les autres marques suivantes : ATTITUDE * WHEN ATTITUDES BECOME FORM *


Mme. Claire DURAND-RUEL - 4 Villa des Beaux Arts - 92100 - BOULOGNE - France


M. Pierre Lautier - 88 RUE Saint Martin - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .