Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRE DUMAS
MADAME CLAIRE DUMAS

Numéro de dépôt :
92422309
Date de dépôt :
09/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2002

Présentation de la marque CLAIRE DUMAS

Déposée le 9 juin 1992 par madame CLAIRE DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRE DUMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est madame CLAIRE DUMAS domicilié(e) 15 BIS, AVENUE DE FRANCAZAL 3120 CUGNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME CLAIRE DUMAS - France.

La marque CLAIRE DUMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE DUMAS est expirée depuis le 9 juin 2002.

CLAIRE DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : Addiction Pizza , KOL KEBAB , CLAIRE DUMAS , CLICK UP , GOTWAY , OZELLA PIZZA , , KOOL KEBAB , la pizza créative , au quart d'heure


MADAME CLAIRE DUMAS - 15 BIS, AVENUE DE FRANCAZAL 3120 CUGNAUX - France


MADAME CLAIRE DUMAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Distributeurs fixes de serviettes, récipients d'emballages en métal, emballages en fer blanc, embouts de cannes méttaliques, enseignes en métal fermetures pour sacs métalliques, crampons pour fers à cheval, fers à cheval métalliques, statuettes figurines en métaux communs, moules pour la fonderie métalliques, garnitures métalliques de meubles, garnitures métalliques de portes, grelots, bracelets métalliques d'identification pour hôpitaux, plaques d'identité métalliques, cadenas, caisses en métal, capsules de bouchage métalliques, capsules métalliques de bouteilles, carrelages métalliques, chaines métalliques, charnières métalliques, clefs, anneaux métalliques pour clefs, porteclefs, clef de remontage, cloches, clochettes, corbeilles métalliques, manches de couteaux métalliques, quincaillerie métallique crochets, crochets de portemanteaux métalliques, anneaux de cuivre, fils de cuivre non isolés, récipients d'emballage en métal, sonnettes, statuettes en métaux communs, tirelires métalliques, manchons de tuyaux métalliques, raccord de tuyaux métalliques, tuyaux métalliques, boîtes lettres métalliques, lattes métalliques, loupes pour la métallurgie, porte-clefs, billes d'acier, boules d'acier, objets d'art en métaux communs, objets d'art en bronze, bustes en métaux communs.Aimants, bobines d'électro-aimants, distributeurs automatiques, timbres avertisseurs électriques, avertisseurs à sifflets d'alarme, avertisseurs accoustiques, avertisseurs contre le vol, balances, baromètres, boussoles; règles à calcul, cartes magnétiques d'identification, signaux lumineux clignotants, compas (instruments de mesure), compte-tours, compteurs, enseignes lumineuses, enseingnes mécaniques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, fibres optiques (fils conducteurs de rayson lumineux), haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, hologrammes, hydromètres, hygromètres, pieds à coulisse, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, dessins animés, détecteurs, disques à calcul, disques magnétiques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, distributeurs automatiques, doseurs, pèse-lettres, rapporteurs, kaleidoscopes, loupes (optiques), articles de lunetterie, lunettes (optique), châsses de lunettes, étuis à lunettes, instruments à lunettes, montures lunettes, tubes lumineux pour la publicité, visières anti-éblouissantes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes: couvetures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.