Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bijoux Claramints
Mlle claire dufrenne

Numéro de dépôt :
3940418
Date de dépôt :
14/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/08/2022
Bijoux Claramints de claire dufrenne

Présentation de la marque Bijoux Claramints

Déposée le 14 août 2012 par mademoiselle claire dufrenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bijoux Claramints » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est mademoiselle claire dufrenne domicilié(e) 3 impasse de l'azalée - 41100 - ST OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle claire dufrenne domicilié(e) 3 impasse de l'azalée - 41100 - ST OUEN - France.

La marque Bijoux Claramints a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bijoux Claramints est expirée depuis le 14 août 2022.


Mlle claire dufrenne - 3 impasse de l'azalée - 41100 - ST OUEN - France


Mlle claire dufrenne - 3 impasse de l'azalée - 41100 - ST OUEN - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle.