Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hue DADA
Mlle Claire dubos
M. Pierre Momeux

Numéro de dépôt :
3987163
Date de dépôt :
02/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2023
Hue DADA de Claire dubos

Présentation de la marque Hue DADA

Déposée par voie électronique le 2 mars 2013 par mademoiselle Claire dubos et monsieur Pierre Momeux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hue DADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Les déposants sont mademoiselle Claire dubos domicilié(e) 39 rue principale - 02190 - Neufchatel sur aisne - France et monsieur Pierre Momeux domicilié(e) 25 rue des augustins - 51100 - Reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Claire dubos domicilié(e) 39 rue principale - 02190 - Neufchatel sur aisne - France.

La marque Hue DADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hue DADA est expirée depuis le 2 mars 2023.


Mlle Claire dubos - 39 rue principale - 02190 - Neufchatel sur aisne - France

M. Pierre Momeux - 25 rue des augustins - 51100 - Reims - France


Mlle Claire dubos - 39 rue principale - 02190 - Neufchatel sur aisne - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.