Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Claire DORNBIERER
/
TERRA'MED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA'MED
Claire DORNBIERER

Numéro de dépôt :
4258898
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2026
TERRA\'MED de Claire DORNBIERER

Présentation de la marque TERRA'MED

Déposée le 4 avril 2016 par Claire DORNBIERER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRA'MED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claire DORNBIERER domicilié(e) 389 CHEMIN DU MOULIN DE VERDAGNE - 83580 - GASSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire DORNBIERER domicilié(e) 389 CHEMIN DU MOULIN DE VERDAGNE - 83580 - GASSIN - France.

La marque TERRA'MED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA'MED arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

Claire DORNBIERER a également déposé les autres marques suivantes : TROP'AZUR


Claire DORNBIERER - 389 CHEMIN DU MOULIN DE VERDAGNE - 83580 - GASSIN - France


Claire DORNBIERER - 389 CHEMIN DU MOULIN DE VERDAGNE - 83580 - GASSIN - France


Republication pour erratum - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Errata de la publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Boissons alcoolisées à l'exception des bières) cidres ; digestifs ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégées.