Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hateya Créations
Madame CLAIRE DEDINA

Numéro de dépôt :
4626499
Date de dépôt :
21/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2030
Hateya Créations de CLAIRE DEDINA

Présentation de la marque Hateya Créations

Déposée par voie électronique le 21 février 2020 par madame CLAIRE DEDINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hateya Créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est madame CLAIRE DEDINA domicilié(e) 225 Route du Bayard - 38210 - VOUREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire DEDINA domicilié(e) 225 Route du Bayard - 38210 - VOUREY - France.

La marque Hateya Créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hateya Créations arrivera à expiration en date du 21 février 2030.


Madame CLAIRE DEDINA - 225 Route du Bayard - 38210 - VOUREY - France


Madame Claire DEDINA - 225 Route du Bayard - 38210 - VOUREY - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Bijouterie ; pierres précieuses ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Produits de l'imprimerie ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.