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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAIRE - DECORFranÇaise
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L'ESCARCELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCARCELLE
CLAIRE - DECOR (Société Anonyme FranÇaise)

Numéro de dépôt :
1448133
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1998
L\'ESCARCELLE de CLAIRE - DECORFranÇaise

Présentation de la marque L'ESCARCELLE

Déposée le 3 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CLAIRE - DECORFranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ESCARCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRE - DECORFranÇaise domicilié(e) 21, rue Charles-Gille, 37000 TOURS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque L'ESCARCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARCELLE est expirée depuis le 3 février 1998.


CLAIRE - DECOR (Société Anonyme FranÇaise) - 21, rue Charles-Gille, 37000 TOURS. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, en particulier articles de maroquinerie, sacs, sacoches, serviettes, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Accessoires de l'habillement en cuir non compris dans d'autres classes, tel que ceintures, gants.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.