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Marques déposées par madame Claire de Sainte Maresville
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C S M Claire de Sainte Maresville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C S M Claire de Sainte Maresville
Mme. Claire de Sainte Maresville

Numéro de dépôt :
3903439
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
C S M Claire de Sainte Maresville de Claire de Sainte Maresville

Présentation de la marque C S M Claire de Sainte Maresville

Déposée le 8 mars 2012 par madame Claire de Sainte Maresville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C S M Claire de Sainte Maresville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est madame Claire de Sainte Maresville domicilié(e) Colline Bellevue, 238 corniche des Primevères - 06210 - Mandelieu la Napoule - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claire de Sainte Maresville domicilié(e) Colline Bellevue, 238 corniche des Primevères - 06210 - Mandelieu la Napoule - France.

La marque C S M Claire de Sainte Maresville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C S M Claire de Sainte Maresville est expirée depuis le 8 mars 2022.


Mme. Claire de Sainte Maresville - Colline Bellevue, 238 corniche des Primevères - 06210 - Mandelieu la Napoule - France


Mme. Claire de Sainte Maresville - Colline Bellevue, 238 corniche des Primevères - 06210 - Mandelieu la Napoule - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Porcelaines ; faïence ; vaisselle ;

Linge de table non en papier.