Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Barbachoux
Claire Dalcorso

Numéro de dépôt :
3810932
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2021
Barbachoux de Claire Dalcorso

Présentation de la marque Barbachoux

Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par Claire Dalcorso auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Barbachoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Claire Dalcorso domicilié(e) 44 route des vignes - 74580 - Viry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire Dalcorso domicilié(e) 44 route des vignes - 74580 - Viry - France.

La marque Barbachoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Barbachoux est expirée depuis le 2 mars 2021.


Claire Dalcorso - 44 route des vignes - 74580 - Viry - France


Claire Dalcorso - 44 route des vignes - 74580 - Viry - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 18 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577867 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 26 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585107 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).