Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE COSETTE
Madame Claire COZETTE

Numéro de dépôt :
98723909
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2008

Présentation de la marque LA MAISON DE COSETTE

Déposée le 17 mars 1998 par madame Claire COZETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DE COSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est madame Claire COZETTE domicilié(e) Demeurant : " LES KATIKIAS ", 98 avenue de Bendor, 83150 BANDOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCESS - France.

La marque LA MAISON DE COSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723909.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE COSETTE est expirée depuis le 17 mars 2008.


Madame Claire COZETTE - Demeurant : " LES KATIKIAS ", 98 avenue de Bendor, 83150 BANDOL - France


ACCESS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Coutellerie, fourchettes et cuillères. Appareils d'éclairage. Meubles, glaces (miroirs) et cadres. Produits en bois, osier, ivoire, écaille, ambre, nacre ou en matières plastiques : Boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, cintres pour vêtements. Corbeilles non métalliques. Distributeurs (non métalliques) fixe de serviettes. Figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques. Parcs pour bébés. Patères (crochets) pour vêtements (non métalliques). Plateaux de tables. Porte-parapluies. Porte-revues. Rayonnages. Stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes, éponges, matériaux pour la brosserie, matériels de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence. Linge de maison. Conseil en décoration d'intérieur.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.