M. CLAIRE CHRISTIAN, Agissant pour le compte de la société NOVAGE CONCEPTS en cours de formation M. de BUTLER d'ORMOND Stephan, Agissant pour le compte de la société NOVAGE CONCEPTS en cours de formation
Numéro de dépôt :
4029564
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2023
Présentation de la marque NOVAGE
Déposée le 2 septembre 2013 par monsieur CLAIRE CHRISTIAN et monsieur de BUTLER d'ORMOND Stephan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NOVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Les déposants sont monsieur CLAIRE CHRISTIAN domicilié(e) 2 avenue d'Irlande - 80090 - AMIENS - France et monsieur de BUTLER d'ORMOND Stephan domicilié(e) 2 avenue d'Irlande - 80090 - AMIENS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUCELLIER CHRISTOPHE domicilié(e) 6 RUE COLBERT - 80000 - AMIENS - France.
La marque NOVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAGE est expirée depuis le 2 septembre 2023.
M. CLAIRE CHRISTIAN, Agissant pour le compte de la société NOVAGE CONCEPTS en cours de formation - 2 avenue d'Irlande - 80090 - AMIENS - France
M. de BUTLER d'ORMOND Stephan, Agissant pour le compte de la société NOVAGE CONCEPTS en cours de formation - 2 avenue d'Irlande - 80090 - AMIENS - France
M. DUCELLIER CHRISTOPHE - 6 RUE COLBERT - 80000 - AMIENS - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Errata de l'enregistrement - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Inscription le 3 août 2014 - Immatriculation de societé n°630050 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-03
Vente au détail et/ou conseils en téléalarme et solutions de télé assistance, équipements domotiques, pour le maintien à domicile en toute autonomie des personnes à mobilité réduite ou en perte d'autonomie ;
Installation de téléalarme, solutions de télé assistance, équipements domotiques, pour le maintien à domicile en toute autonomie des personnes à mobilité réduite ou en perte d'autonomie ;
Maisons de retraite pour personnes âgées, service traiteurs, service hôteliers et hébergement temporaire ; hébergement médicalisé pour personnes âgées, hébergement spécialisé pour personne âgées, résidence avec services organisés autour de la personne en perte de mobilité ou de perte d'autonomie, hébergeant des personnes dépendantes, ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, services médicaux, assistance médicale, services hospitaliers, maisons médicalisées, maison de convalescence ou de repos ;
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
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