Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAISE HAUTE
Mlle claire cappelli, Agissant pour le compte de la société "La Chaise Haute" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3993247
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2023
LA CHAISE HAUTE de claire cappelli

Présentation de la marque LA CHAISE HAUTE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2013 par mademoiselle claire cappelli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHAISE HAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est mademoiselle claire cappelli domicilié(e) 6 rue du brougnat - 64290 - GAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle claire cappelli domicilié(e) 6 rue du brougnat - 64290 - GAN - France.

La marque LA CHAISE HAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993247.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAISE HAUTE est expirée depuis le 26 mars 2023.

claire cappelli a également déposé les autres marques suivantes : la chaise haute


Mlle claire cappelli, Agissant pour le compte de la société "La Chaise Haute" en cours de formation - 6 rue du brougnat - 64290 - GAN - France


Mlle claire cappelli - 6 rue du brougnat - 64290 - GAN - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.