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Marques déposées par mademoiselle claire cappelli
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la chaise haute
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la chaise haute
Mlle claire cappelli

Numéro de dépôt :
3969018
Date de dépôt :
15/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2022
la chaise haute de claire cappelli

Présentation de la marque la chaise haute

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2012 par mademoiselle claire cappelli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la chaise haute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est mademoiselle claire cappelli domicilié(e) 6 rue du brougnat - 64290 - gan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle claire cappelli domicilié(e) 6 rue du brougnat - 64290 - gan - France.

La marque la chaise haute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la chaise haute est expirée depuis le 15 décembre 2022.

claire cappelli a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAISE HAUTE


Mlle claire cappelli - 6 rue du brougnat - 64290 - gan - France


Mlle claire cappelli - 6 rue du brougnat - 64290 - gan - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.